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Marques déposées par la société ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative
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ACTIS BOVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIS BOVINS
ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative

Numéro de dépôt :
3112345
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011
ACTIS BOVINS de ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative

Présentation de la marque ACTIS BOVINS

Déposée le 19 juillet 2001 par la société ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIS BOVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative domicilié(e) Fontannes, 42600 CHALAIN LE COMTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 110 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement de Producteurs Bovins de la Loire - France.

La marque ACTIS BOVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIS BOVINS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : GRANDEUR NATURE


ACTIS BOVINS - Société Civile Coopérative - Fontannes, 42600 CHALAIN LE COMTAL - France - SIREN 316110923


Groupement de Producteurs Bovins de la Loire - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

- Viandes - Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.